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Marques déposées par FREDERIC ARNAUDTODO
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DOMAINE LE QUART DU ROY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE QUART DU ROY
SCEA FREDERIC ARNAUD, SCEA

Numéro de dépôt :
3221694
Date de dépôt :
09/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2023
DOMAINE LE QUART DU ROY de FREDERIC ARNAUD

Présentation de la marque DOMAINE LE QUART DU ROY

Déposée le 9 avril 2003 par FREDERIC ARNAUDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LE QUART DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est FREDERIC ARNAUDTODO domicilié(e) Château de Courac - 30330 - TRESQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 506 407 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP VIDAL-BONNEFOND & CARRE domicilié(e) 1 Rue Joseph Lacroix - 30700 - UZES - France.

La marque DOMAINE LE QUART DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LE QUART DU ROY est expirée depuis le 9 avril 2023.

FREDERIC ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : SOLIGIRL , The Shoes Corner , VERSO PARIS , 21wines , MAS JOSEPHINE , CHATEAU COURAC EMPREINTE , absole ABSORBEURS SOLAIRES ELECTRONIQUES , 21-20 , PROLO , MAS ARNAUD


SCEA FREDERIC ARNAUD, SCEA - Château de Courac - 30330 - TRESQUES - France - SIREN 401506407


SCP VIDAL-BONNEFOND & CARRE - 1 Rue Joseph Lacroix - 30700 - UZES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation le 7 février 2013 n°2521125 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-07

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